Conditions générales de vente et d'utilisation

Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du service Rzner, édité par [Nom ou raison sociale de l'éditeur] (ci-après « nous »), par toute personne physique ou morale disposant d'un compte (ci-après « vous »). Rzner est un webmail qui permet de créer des adresses e-mail sur vos propres noms de domaine et d'envoyer et recevoir des e-mails en utilisant votre compte Resend et votre clé API Resend.

La création d'un compte vaut acceptation pleine et entière de ces conditions et de la politique de confidentialité. Le service s'adresse à des professionnels (indépendants, sociétés, associations, agences) ; les dispositions du Code de la consommation relatives au droit de rétractation ne s'appliquent pas aux utilisateurs agissant à titre professionnel.

Les prix sont exprimés hors taxes (HT). La TVA applicable est ajoutée sur la facture selon votre pays et votre statut.

Les plans sont facturés par espace de travail, pas par adresse ni par utilisateur. Les prix en vigueur sont ceux affichés sur la page Tarifs au moment de la souscription. Toute modification de prix vous est notifiée par e-mail au moins 30 jours avant son application et ne prend effet qu'au renouvellement suivant ; vous pouvez résilier avant si elle ne vous convient pas.

Les plans Rzner n'incluent pas le coût de votre compte Resend. Les quotas d'e-mails (envoyés et reçus) et le nombre de domaines vérifiables dépendent de votre plan Resend et sont facturés par Resend directement.

Les abonnements Pro et Agence sont payés par carte bancaire via Stripe, qui traite seul vos données de paiement. L'abonnement démarre dès le paiement validé et se renouvelle automatiquement à chaque échéance (mensuelle ou annuelle) jusqu'à résiliation. Une facture est émise à chaque paiement et disponible dans votre espace.

En cas d'échec de paiement, nous vous prévenons par e-mail et retentons le prélèvement pendant 14 jours. Au-delà, l'espace repasse en plan Free : les domaines et adresses au-delà des limites du plan Free sont désactivés (pas supprimés) et l'historique de plus de 30 jours cesse d'être accessible jusqu'à régularisation.

Le plan Free est sans durée ni engagement. Les abonnements payants sont à durée indéterminée, par périodes mensuelles ou annuelles. Vous pouvez résilier à tout moment depuis les paramètres de votre espace, sans justification ni frais : l'abonnement reste actif jusqu'à la fin de la période déjà payée, puis l'espace repasse en plan Free.

Les périodes entamées ne sont pas remboursées, sauf dysfonctionnement majeur du service qui nous serait imputable et non corrigé sous 15 jours après signalement, auquel cas nous remboursons la période en cours au prorata. Si vous souscrivez un plan annuel et résiliez dans les 14 premiers jours sans avoir dépassé les limites du plan Free, nous remboursons intégralement sur simple demande.

Nous pouvons suspendre ou résilier un compte en cas de manquement grave aux présentes conditions (voir article 6), après un avertissement par e-mail sauf urgence (spam, hameçonnage, contenu illicite).

Pour utiliser Rzner, vous devez :

• disposer d'un compte Resend en règle et d'une clé API Resend que vous nous confiez ; vous restez titulaire de ce compte et responsable de son usage et de sa facturation ;
• être titulaire ou administrateur des noms de domaine que vous ajoutez, et pouvoir en modifier les enregistrements DNS (MX, SPF, DKIM, DMARC) ;
• accepter que la réception et l'envoi dépendent du bon fonctionnement de Resend et de la configuration DNS que vous mettez en place.

Rzner est un produit indépendant qui n'est pas affilié à Resend. Les conditions d'utilisation de Resend s'appliquent à votre compte Resend et prévalent pour tout ce qui concerne l'acheminement des e-mails.

Vous vous engagez à :

• respecter la législation applicable, en particulier les règles anti-spam (article L.34-5 du Code des postes et des communications électroniques, RGPD, directive ePrivacy) : pas de prospection sans consentement, identification claire de l'expéditeur, lien de désinscription dans tout envoi commercial ;
• ne pas utiliser le service pour envoyer des messages frauduleux, d'hameçonnage, diffamatoires, illicites ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• ne pas usurper l'identité d'un tiers ni envoyer depuis un domaine dont vous n'avez pas le contrôle ;
• garder vos identifiants confidentiels et nous signaler sans délai tout accès non autorisé ;
• ne pas tenter de contourner les limites du service, de le sonder ou d'en perturber le fonctionnement.

Vous êtes seul responsable du contenu des e-mails que vous envoyez et de leur conformité. Rzner n'exerce aucun contrôle préalable sur ce contenu mais peut suspendre un compte signalé pour abus.

Nous mettons tout en œuvre pour que le service soit accessible en continu, sans toutefois garantir un niveau de service contractuel (pas de SLA) sur le plan Free. Nous pouvons interrompre le service pour maintenance, de préférence la nuit en heure française, en vous prévenant à l'avance quand c'est possible.

Le support se fait par e-mail à contact@rzner.com. Nous répondons sous 24 heures ouvrées aux abonnés Pro et Agence, et dans la mesure de nos moyens aux utilisateurs Free. Les fonctionnalités annoncées « bientôt » sur le site ne constituent pas un engagement contractuel tant qu'elles ne sont pas livrées.

Rzner est fourni « en l'état ». Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects (perte de chiffre d'affaires, de clientèle, de données chez un tiers, atteinte à l'image), ni des conséquences d'une indisponibilité ou d'une défaillance de Resend, de votre registrar, de votre configuration DNS, ou d'un filtrage par les fournisseurs de messagerie de vos correspondants.

En toute hypothèse, notre responsabilité totale au titre du service est limitée au montant que vous nous avez effectivement payé au cours des douze mois précédant le fait générateur. Cette limitation ne s'applique pas en cas de faute lourde, de dol, ou de dommage corporel.

Nous vous recommandons de conserver vos enregistrements DNS précédents et d'exporter régulièrement vos e-mails importants ; le service n'a pas vocation à être votre unique archive légale.

Vos e-mails, pièces jointes et paramètres vous appartiennent. Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

À la clôture de votre compte, que vous en soyez à l'origine ou nous, l'ensemble des données de l'espace (messages, pièces jointes, domaines, adresses, clé API chiffrée) est supprimé de la base et du stockage sous 30 jours. Avant la clôture, vous pouvez retirer vos domaines, révoquer votre clé API depuis Resend et, lorsque la fonction est disponible, exporter vos messages. Nous ne conservons que les factures, pendant la durée légale.

Le service, son code, son interface et sa marque restent notre propriété. Nous vous concédons un droit d'utilisation personnel, non exclusif et non cessible pour la durée de votre abonnement. Vous conservez tous les droits sur les contenus que vous déposez et nous accordez uniquement la licence technique nécessaire pour les stocker et les afficher.

Nous pouvons faire évoluer ces conditions. Toute modification substantielle vous est notifiée par e-mail au moins 30 jours avant son entrée en vigueur. Si vous la refusez, vous pouvez résilier avant cette date ; passé ce délai, la poursuite de l'utilisation du service vaut acceptation. La version en vigueur est toujours celle publiée à cette adresse, avec sa date de mise à jour.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, nous chercherons d'abord une solution amiable : écrivez-nous à contact@rzner.com. À défaut d'accord dans les 60 jours, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège de l'éditeur, sous réserve des règles impératives de compétence applicables aux non-professionnels.

Identité complète de l'éditeur : voir les mentions légales.