Informations légales
Mentions légales
Informations exigées par l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Dernière mise à jour :
1. Éditeur du site
Le site Rzner et le service associé sont édités par :
- Nom / raison sociale
- [Nom ou raison sociale de l'éditeur]
- Forme juridique
- [Entrepreneur individuel / SAS…]
- Adresse
- [Adresse postale complète]
- SIREN
- [SIREN]
- TVA intracommunautaire
- [Numéro de TVA intracommunautaire, ou « non applicable, art. 293 B du CGI »]
- Contact
- contact@rzner.com
Les éléments entre crochets sont en cours de complétion et seront renseignés avant l'ouverture commerciale du service.
2. Directeur de la publication
Youness Fatine, en qualité de représentant légal de l'éditeur. Il peut être joint à l'adresse contact@rzner.com.
3. Hébergement et infrastructure
Le site et l'application sont hébergés et servis par plusieurs prestataires, chacun pour une partie précise du service :
- Hébergeur web
- Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Base de données
- Neon Inc. (Postgres hébergé à Francfort, Allemagne)
- Stockage des fichiers
- Cloudflare R2 (pièces jointes)
- Envoi et réception
- Resend (Plus Five Five, Inc., États-Unis)
L'hébergeur web (Vercel) exécute le code de l'application et sert les pages. Le contenu de vos e-mails (texte, HTML, en-têtes) est stocké dans une base Postgres gérée par Neon et localisée à Francfort (Allemagne). Les pièces jointes sont copiées dans un espace de stockage objet Cloudflare R2. L'acheminement des e-mails (réception et envoi) est assuré par Resend, à partir de votre propre compte Resend et de votre propre clé API. Le détail des traitements figure dans notre politique de confidentialité.
4. Nous contacter
Pour toute question relative au site, au service ou à vos données : contact@rzner.com. Nous répondons sous 24 heures ouvrées. Voir aussi la page À propos & contact.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, interface, graphismes, logo Rzner, code source visible) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l'exception des courtes citations avec indication de la source.
Les contenus que vous déposez dans le service (e-mails, pièces jointes, signatures) restent votre propriété. Vous nous accordez uniquement le droit technique de les stocker et de les afficher pour faire fonctionner le service.
6. Marques de tiers
Resend est une marque de Plus Five Five, Inc. Rzner n'est pas affilié à Resend : c'est un produit indépendant qui utilise l'API publique de Resend avec la clé que vous fournissez. Google Workspace, Microsoft 365, Zoho Mail, Proton Mail et Fastmail sont des marques de leurs titulaires respectifs, citées uniquement à des fins de comparaison.
7. Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles, les durées de conservation, les sous-traitants et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise qu'un cookie de session technique et aucun traceur publicitaire ou d'audience.
8. Conditions d'utilisation
L'utilisation du service est soumise aux conditions générales de vente et d'utilisation.